Skip to content
Logo BelvédèreBelvédère

Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 avril 2026

1. Éditeur du site

Le présent site https://www.belvedere-group.fr est édité par :

Raison sociale : Belvédère

Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)

Entrepreneur : Oscar Albert

SIREN : 101 279 628

Code APE : 6201Z (Programmation informatique)

Date de début d'activité : 01/02/2026

Numéro de TVA : Non assujetti (franchise en base de TVA)

Directeur de publication : Oscar Albert

Contact : contact@belvedere-group.fr

Informations administratives établies d'après la synthèse Guichet Unique de création J00217270099, validée par l'INSEE le 16/02/2026.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, code source, structure, design) est la propriété exclusive de Belvédère ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Belvédère.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : contact@belvedere-group.fr

5. Cookies et technologies similaires

Le site utilise des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (gestion de session, préférences utilisateur) ainsi que des outils de mesure d'audience (Vercel Analytics) pour améliorer l'expérience utilisateur.

Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé. Les données collectées sont anonymisées et ne permettent pas de vous identifier personnellement.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

6. Limitation de responsabilité

Belvédère s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Belvédère ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Belvédère.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

8. Crédits et conception

Conception et développement : Oscar Albert

Technologies utilisées : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS

Les icônes proviennent de Lucide Icons (licence MIT). Les polices utilisées sont des polices système et Google Fonts.

9. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : CM2C

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : cm2c.net ou par voie postale en écrivant à CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@belvedere-group.fr

Via le formulaire : Page contact