Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 avril 2026
1. Éditeur du site
Le présent site https://www.belvedere-group.fr est édité par :
Raison sociale : Belvédère
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Entrepreneur : Oscar Albert
SIREN : 101 279 628
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
Date de début d'activité : 01/02/2026
Numéro de TVA : Non assujetti (franchise en base de TVA)
Directeur de publication : Oscar Albert
Contact : contact@belvedere-group.fr
Informations administratives établies d'après la synthèse Guichet Unique de création J00217270099, validée par l'INSEE le 16/02/2026.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, code source, structure, design) est la propriété exclusive de Belvédère ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
8. Crédits et conception
Conception et développement : Oscar Albert
Technologies utilisées : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS
Les icônes proviennent de Lucide Icons (licence MIT). Les polices utilisées sont des polices système et Google Fonts.
9. Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : CM2C
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : cm2c.net ou par voie postale en écrivant à CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : contact@belvedere-group.fr
Via le formulaire : Page contact

